CLE - Gouvernance

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Le mot du Président

Eric Savagnon - Président de la CLE

Les enjeux de l’eau sont multiples sur le bassin versant. La nappe souterraine, qui assure entre autres l’alimentation en eau potable de plus de 100 000 habitants, reste très fragile, tant sur l'aspect qualitatif, que quantitatif. Les cours d’eau montrent des dysfonctionnements et connaissent des étiages prononcés, notamment ces dernières années. La feuille de route pour les années à venir est donc claire : assurer une gestion de l’eau collective et responsable mais aussi poursuivre l’information et la sensibilisation autour de la préservation des ressources en eau et des milieux aquatiques. C’est ce à quoi s’attèle la CLE à travers la mise en œuvre du SAGE et de ses outils opérationnels (PGRE, Contrat de bassins) dont vous pourrez tout savoir en parcourant ce site.

Eric SAVIGNON - Président de la CLE

La gouvernance de la CLE

  • La Commission Locale de l’Eau (CLE) a pour mission d’assurer la mise en œuvre du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) en étroite collaboration avec les acteurs de l’eau du territoire regroupés au sein de cette assemblée délibérante. Véritable noyau décisionnel, la CLE, présidée par un élu local, est une instance de concertation ("parlement de l'eau"), sans moyen financier ni capacité juridique pour assurer la maîtrise d’ouvrage des actions du SAGE.

    Pour atteindre les objectifs et respecter les préconisations du SAGE, la CLE s'appuie sur une structure porteuse, le Syndicat isérois des rivières Rhône aval), qui :

    • assure la gestion administrative et financière de la CLE,
    • est maître d'ouvrage des études que la CLE souhaite engager,
    • met à disposition les moyens matériels et humains nécessaires au bon fonctionnement de la CLE, notamment la cellule d'animation, secrétariat administratif et technique de la CLE.

    Les membres de la CLE doivent représenter l'ensemble des usages et des idées qui peuvent s'exprimer autour de la gestion de l'eau et des milieux aquatiques. Elle est composée d'au moins 50% d’élus, d'au moins 25% d’usagers (associations, chambres consulaires, etc.) et d'au plus 25% de représentants des services de l’Etat. La CLE du SAGE Bièvre Liers Valloire comporte 47 membres et 1 membre associé :

    Pour mener à bien ses missions, la CLE s’appuie sur :

    La CLE et le Bureau se font assister par une cellule d’animation en charge de la préparation et de l’organisation des travaux de la CLE.

    Commission de la CLE BLV

  • C’est l’organe exécutif de la CLE, il prépare les dossiers et les séances de la CLE. Le Bureau peut donner des avis sur les dossiers ou projets sur lesquels la CLE est officiellement saisie. Il est composé de 18 membres et de trois personnes qualifiées.

    Le Bureau a pour vocation :

    • d’assister le président et le secrétariat administratif et technique de la CLE dans la connaissance technique et globale des problématiques du périmètre du SAGE,
    • d’aider à la réalisation des documents nécessaires à chaque étape d’élaboration ou de révision du SAGE, en fonction des axes de travail définis par la CLE,
    • d’identifier, de suivre et de coordonner les différentes études à réaliser ainsi que les différentes actions d’animation et de concertation à mener pour mettre en œuvre le SAGE et poursuivre la mise en place d’une gestion concertée de la ressource en eau,
    • de répondre aux demandes d’avis adressés à la CLE ; si le délai de réponse le nécessite, et au regard de l’importance des dossiers soumis, délégation est donnée au Président qui consulte au préalable, par courriel, les membres du Bureau de la CLE sur la demande et le projet d’avis.

    Bureau de la CLE BLV

Les commissions thématiques

Les règles de fonctionnement de la CLE prévoient que des commissions de travail, géographiques ou thématiques, peuvent être constituées autant que de besoin à l’initiative du Président.

Ces groupes de travail sont chargés de l’examen de certains problèmes avant leur soumission à la CLE. Ils se voient fixer des objectifs de résultats effectifs (délai de remise de rapport etc.).

Ces groupes peuvent accueillir des personnes n’appartenant pas à la CLE mais dont les compétences sont utiles et reconnues. Ces commissions sont présidées par un membre du collège des élus siégeant de préférence au Bureau.

A ce jour, quatre commissions thématiques sont constituées :

QUANTITE
DE L'EAU


référent
Monsieur Laurent Teil

QUALITE
DE L'EAU


référent
Madame Nicole Durand

GOUVERNANCE ET
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE


référent
Madame Claire Debost

COMMUNICATION



référent
Monsieur Eric Savignon