Sage - Documents
Les documents constitutifs du SAGE
PAGD, Règlement et atlas cartographique approuvés par arrêté inter-préfectoral (cliquer sur les images pour télécharger)
TENDANCES, SCENARIO ET STRATÉGIE
La stratégie du SAGE a permis de fixer l'ambition portée par les membres de la CLE pour la gestion durable de la ressource en eau.
Pour accompagner les acteurs dans cette phase, la CLE a mandaté le bureau d’étude ACTeon.
Pour permettre aux membres de la CLE de choisir une stratégie adaptée aux enjeux du territoire, de nombreuses réunions de concertation ont été organisées et plusieurs documents préalables ont été réalisés :
- le scénario tendanciel du SAGE (scénario présentant les évolutions futures des usages de l'eau et de leurs pressions sur l'eau et les milieux aquatiques à moyen terme) et sa synthèse,
- le profil de territoire (qui décrit les acteurs de l’eau, leurs activités, leurs organisations et leurs besoins en eau aujourd’hui).
La stratégie du SAGE Bièvre Liers Valloire a été validée en CLE le 6 décembre 2016 :
- Rapport de la stratégie
- Annexes
- Synthèse
EVALUATION ENVIRONNEMENTALE DU SAGE
La démarche d’évaluation environnementale est une démarche itérative menée en parallèle aux phases d’élaboration et de mise en œuvre du SAGE.
Cette démarche obligatoire doit permettre d'évaluer l'impact du projet de SAGE sur l'environnement. Elle aboutit à la production d'un rapport environnemental qui fait partie, au même titre que le PAGD et le règlement, des documents du SAGE.
Les objectifs de ce document sont les suivants :
- identifier, décrire et évaluer les effets notables de la mise en œuvre du SAGE sur l’environnement,
- identifier, décrire et évaluer des solutions de substitution raisonnables.
La première étape de cette démarche consiste à évaluer les incidences de la stratégie du SAGE sur l'environnement afin d'adapter cette dernière dans le cas où des impacts négatifs sur l'environnement seraient identifiés.
L'évaluation environnementale de la stratégie du SAGE BLV a été validée en CLE le 6 décembre 2016
- Évaluation de la stratégie du SAGE
L’évaluation environnementale du SAGE, réalisée par le secrétariat technique de la CLE de manière concomitante à l’élaboration du SAGE, a été validée en décembre 2018
- Rapport environnemental
ETAT DES LIEUX
État des lieux des milieux et des usages - diagnostic global
L’état des lieux et le diagnostic global constituent la première étape de l’élaboration du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin Bièvre Liers Valloire. Leur réalisation a été conduite en interne par la Commission Locale de l’Eau (CLE) du SAGE.
L’état des lieux a pour objectif d’assurer aux membres de la CLE et aux acteurs de l’eau du territoire une connaissance partagée des enjeux de gestion de l’eau du bassin versant Bièvre Liers Valloire et de leurs justifications.
L’état des lieux comprend ainsi une analyse du milieu aquatique et un recensement des usages de la ressource en eau. Il doit mettre en évidence les atouts et contraintes du territoire ainsi que les relations entre les acteurs de l’eau, les ressources en eau, les usages, les pressions...
Il a été validé par la CLE le 8 avril 2010.
Téléchargez l'état des lieux et le diagnostic du SAGE :
- Le rapport
- La synthèse